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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DEPAZ
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FONDS SAINT-PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDS SAINT-PIERRE
DISTILLERIE DEPAZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1587233
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2010

Présentation de la marque FONDS SAINT-PIERRE

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DEPAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONDS SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DEPAZ domicilié(e) HABITATION LA MONTAGNE, 97250 SAINT-PIERRE (dossier no 2169543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 432 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DEPAZ M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) (dossier no 2169543) - France.

La marque FONDS SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDS SAINT-PIERRE est expirée depuis le 12 avril 2010.

DISTILLERIE DEPAZ a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR MONTAGNE PELEE


DISTILLERIE DEPAZ Société Anonyme - HABITATION LA MONTAGNE, 97250 SAINT-PIERRE (dossier no 2169543) - France - SIREN 353432529


DISTILLERIE DEPAZ M. Jean-Marc ALBERT - (dossier no 2169543) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169543 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465680 - Publication au BOPI 2007-12-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)